Ce site web est la propriété de Pascale Vanbutsele.
Adresse : Donkereham 27, 1880 Kapelle-op-den-Bos, Belgique.
Téléphone : +32 495 55 74 01
Courriel : pascale@belgiandogs.be
Numéro d'entreprise : TVA BE 0536 221 839

En accédant au site web et en l'utilisant, vous acceptez expressément les conditions suivantes.

Droits de propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou de sociétés, textes, images, etc. sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et appartiennent à Pascale Vanbutsele ou à des tiers qui en ont le droit.

Limitation de responsabilité
Les informations sur le site web sont de nature générale. Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et ne peuvent donc pas être considérées comme des conseils personnels, professionnels ou juridiques à l'utilisateur. 

Belgian Dogs Publications/Pascale's Animal Art/Pascale Vanbutsele fait de grands efforts pour s'assurer que les informations fournies sont complètes, correctes, exactes, précises et à jour. Malgré ces efforts, des inexactitudes peuvent se produire dans les informations fournies. Si les informations fournies contiennent des inexactitudes ou si certaines informations sur ou via le site ne sont pas disponibles, Pascale Vanbutsele s'efforcera d'y remédier dans les meilleurs délais.
Pascale Vanbutsele ne peut cependant pas être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations contenues sur ce site.
Si vous découvrez des inexactitudes dans les informations mises à disposition sur le site, vous pouvez contacter le gestionnaire du site par e-mail à l'adresse ci-dessus ou via la page de Contact.

Le contenu du site, y compris les liens, peut être adapté, modifié ou complété à tout moment sans préavis ou notification. Pascale Vanbutsele ne garantit pas le bon fonctionnement du site web et ne peut en aucun cas être tenu responsable d'un mauvais fonctionnement ou d'une indisponibilité temporaire du site web ou de toute forme de dommage, direct ou indirect, qui résulterait de l'accès ou de l'utilisation du site web. 
Pascale Vanbutsele ne peut en aucun cas être tenu responsable envers quiconque, de quelque manière que ce soit, directe ou indirecte, spéciale ou autre, des dommages causés par l'utilisation de ce site ou d'un autre site, en particulier à la suite de liens ou d'hyperliens, y compris, sans limitation, toutes pertes, interruptions de travail, dommages aux programmes ou autres données sur le système informatique, l'équipement, les logiciels ou autres de l'utilisateur.

Le site web peut contenir des hyperliens vers des sites web ou des pages de tiers, ou y faire indirectement référence. L'inclusion de liens vers ces sites ou pages n'implique en aucun cas une approbation implicite de leur contenu. 
Pascale Vanbutsele déclare expressément qu'elle n'a aucun contrôle sur le contenu ou d'autres caractéristiques de ces sites web et ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu ou de leurs caractéristiques ou de toute autre forme de dommage résultant de leur utilisation.

Droit applicable et tribunaux compétents
Le droit belge est applicable à ce site. En cas de litige, seuls les tribunaux de l'arrondissement de Halle-Vilvoorde sont compétents.

Dernière modification le 2 janvier 2019